RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : MARDI 07 JUIN 2022 – 18H00

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TÉLÉCHARGER L’ORDRE DU JOUR

  • Présentation de l’Analyse des Besoins Sociaux par Monsieur CARDOSO du Cabinet DUNAMIS
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Communication des décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Propositions de délibérations :

1. Finances locales
Subvention exceptionnelle à l’Ukraine

2. Finances locales
Compte de Gestion

3. Finances locales
Compte administratif 2021
RAPPORT CA 2021

4. Finances locales
Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2021

5. Finances locales
Autorisation de programme et crédits de paiement
Clôture de l’autorisation de programme 527 – Réhabilitation et extension de la salle des fêtes

6. Finances locales
Autorisation de programme et crédits de paiement

7. Finances locales
Décision modificative N°1

8. Finances locales
Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le comptable de la Ville de Jarville-la-Malgrange

9. Commande publique
Achat mutualisé
Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de prestations d’agence de voyage d’affaires

10. Signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement « Accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire » avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le versement du bonus « Territoire CTG »

11. Signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement « Accueil de loisirs sans hébergement – accueil périscolaire » avec la Caisse d’Allocation Familiales pour le versement du bonus « Territoire CTG »

12. Signature d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement « Etablissement d’accueil du jeune enfant – EAJE » avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le versement du bonus « Territoire CTG »

13. Finances locales
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Jarville-la-Malgrange et la MJC Jarville Jeunes

14. Finances locales
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Jarville-la-Malgrange et le Tennis squash badminton

15. Finances locales
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Jarville-la-Malgrange et Kaléidoscope

16. Finances locales
Subventions aux associations

17. Politique de la Ville
Dispositif Ville Vie Vacances 2022 – session unique
Programme d’action des associations

18. Fonction publique
Création d’un Comité social territorial entre la Ville de Jarville-la-Malgrange et le Centre communal d‘action sociale de Jarville-la-Malgrange

19. Fonction publique
Détermination du nombre de membres du Comité social territorial et décision du recueil des représentants des collectivités et établissement

20. Fonction publique
Contrat d’assurance des risques statutaires

21. Domaine et patrimoine
Acquisition du 6 rue d’Alsace

22. Signature d’une convention ayant pour objet la mise en place sur la commune des sauveteurs volontaires de proximité avec l’association « Grand Nancy Défib »