CONSEIL MUNICIPAL

Carte non disponible

Date / Heure
Date(s) - 30/03/2021
19 h 30 min

Catégories


En direct sur notre page Facebbok à partir de 19h30

Suivez le Conseil Municipal en live sur notre page facebook : 
https://www.facebook.com/jarville/

TELECHARGER L’ORDRE DU JOUR :
Ordre du jour Conseil Municipal du 30-03-2021

  • Désignation du secrétaire de séance ;
  • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 février 2021 ;
  • Communication des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
  • Présentation de la démarche relative au plan métropolitain des mobilités (P2M) par Monsieur Patrick HATZIG, Vice-Président de la Métropole du Grand Nancy délégué aux Mobilités ;
  • Propositions de délibérations :

1/ Motion en faveur de la gare TGV d’interconnexion TGV/TER à Vandières
2/ Autorisation de Programme et Crédits de Paiement
3/BUDGET PRIMITIF 2021 : Rapport de Présentation du BP 2021
4/ Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
5/ Règlement d’attribution des subventions aux associations
6/ Travaux de restauration de la chapelle Forterre et de la sépulture Monnier
Appel à mécénat
7/ Contrat de Ville 2021 – Session unique
Programme d’action des associations
8/ Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service unique de la structure multi-accueil « Les Capucines », du bonus « Mixité sociale » et du Bonus «Inclusion handicap »
9/ Signature de la convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service Accueil de Loisirs sans Hébergement (ASLH) extraordinaire » et du bonus « Territoire Ctg » avec la Caisse d’Allocations Familiales
10/ Signature de la convention d’objectifs et de financement « Prestation de Service Accueil  de Loisirs sans Hébergement (ASLH) périscolaire », de la bonification « Plan mercredi » et du bonus « Territoire Ctg » avec la Caisse d’Allocations Familiales
11/ Acquisition des locaux  de l’ancienne gare de Jarville-la-Malgrange
12/ Convention d’occupation du domaine public avec CELLNEX
13/ Installation d’un site radioélectrique amovible
Convention d’occupation du domaine public avec BOUYGUES TELECOM
14/ Rationalisation du parc automobile – Cession de véhicule
15/ Régularisations foncières
16/ Participation à l’opération « Commune Nature »
Signature d’une charte avec la Région Grand Est
17/ Création d’un poste non permanent  – Contrat de projet
Conseiller numérique
18/ Adaptation du tableau des emplois : ORGANIGRAMME_MARS 2021