CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2020

Mardi 15 septembre 2020
20H00 –  Hôtel de Ville  

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ORDRE DU JOUR: 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020
    Communication des décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. Commission permanente d’appel d’offres
    Election des membres
  2. Commission de délégation de service public
    Election des membres
  3. Institutions et Vie Politique
    Constitution de la commission communale des impôts directs
  4. Commission intercommunale des impôts directs
    Désignation de représentants du conseil municipal
  5. Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et Comité Technique (CT)
    Désignation des représentants du conseil municipal
  6. Association syndicale libre – 21 rue Foch – ASL
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  7. Association foncière urbaine libre – Fonteno Park – AFUL
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  8. Conseil d’administration du collège Albert Camus
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  9. Association LE PELICAN
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  10. SCALEN – Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  11. Société lorraine d’économie mixte d’aménagement urbain – SOLOREM
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  12. SAPL Grand Nancy Habitat
    Désignation d’un représentant du conseil municipal
  13. Maison de l’emploi et Mission locale du Grand Nancy
    Désignation des représentants du conseil municipal
  14. Désignation d’un correspondant Défense
  15. Indemnités des élus
  16. Recours aux services facultatifs proposés par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle
  17. Contrat d’assurance des risques statutaires 2021-2022
  18. Additif temporaire au règlement intérieur du KIOSQUE
  19. Modification du règlement intérieur de la salle des tilleuls et de l’espace Marie Curie
  20. Règlement intérieur de la salle du conseil municipal et de la salle de réunion de l’espace communal Foch